Documents de la Chambre d’Agriculture du DOUBS:
Gestion_des_effluents_en_milieu_karstique
31.01.2018 Conclusion de l’évaluation du méthaniseur de Villeneuve sur Lot, a priori le même que Gramat.
Conclusion de l’évaluation de Villeneuve
– Les différents avis administratifs sur le projet:
AVIS.ARSDRAC.arrete prescriptions
– Communiqué envoyé aux élu-e-s (concernant FONROCHE et ses dérives !)
informations aux citoyens et élu-e-s
– L’usine :
– Petit aperçu de ce que l’on va voir dans les champs !: Le Pendillard
Les liens vers les documents techniques concernant le projet:
-Matières potentiellement admises sur le site (demande de Fonroche)
Déchets d’abattoirs et graisses: 21,67% • Fruits et légumes / cultures : 1,61% • Déchets d’industries agroalimentaires : 2,92% • Boues de station d’épuration : 15,63% • Fumier et lisier : 58,17%
- Liste paru dans l’annexe de l’Arrêté de la Préfecture: Important !
matieres-potentiellement-admises-surle-site
-Périmètre de collecte (La carte produite par Fonroche, correspond à Lot/Corrèze/Aveyron/Dordogne/ + site de Capel Montauban situé à env. 2h en camion !!!)
– Etudes de danger et risques sanitaires (Dossier Burgeap, bureau d’étude chargé par Fonroche du dossier d’analyse des risques)
etudes-de-dangers-et-risques-sanitaires
– Site de la Préfecture:
-Tous les autres documents relatifs au permisSite de la préfecture
-Lettre de demande d’autorisation unique de Fonroche (document présentant le projet):
liste-de-stockage-des-digestats-chez-les-agriculteurs
- Cartes et plans de l’implantation de BIOQUERCY
Cartes Et Plans by kador on Scribd
-Enquête Publique Juil./Aout 2016
Enquete Publique by kador on Scribd
– Période d’interdiction d’épandage (Arreté prefectoral p 37)
– Quantité maximale à épandre par an (Arreté préfectoral p 37)
– Rejet de l’installation de combustion (Art. 3.2.4.2 p13) sur Arrêté Préfectoral
arre%cc%82te-prefecture-du-9-11-16
-Avis ADEME
avis-ademe-methanistation-novembre-2016
-Délibération du Parc Naturel régional des Causses du Quercy du 06.06.16
